METAGRAM CALLIGRAM, société organisée selon les lois de la Suisse
Présentation de la marque METAGRAM
Déposée le 5 février 2001 par la société CALLIGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METAGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la société CALLIGRAM domicilié(e) 31 route Suisse, 1296 Coppet, Suisse - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel - France.
La marque METAGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAGRAM est expirée depuis le 5 février 2011.
CALLIGRAM a également déposé les autres marques suivantes : EPIGRAMM , Oscar et Margaux , EPI - GRAM , Les voyages d'Oscar et Margaux , TABILOU
CALLIGRAM, société organisée selon les lois de la Suisse - 31 route Suisse, 1296 Coppet, Suisse - Suisse
Valérie Gastinel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, télévisions, magnétoscopes, magnétophones, radios, projecteurs, auto radios, films, cassettes audio et vidéo, bandes, disques, disques compacts, téléphones, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, installations de télévision, radio. Logiciels de messagerie permettant la gestion, l'administration des messages et abonnements, la lecture et le traitement des messages. Publications électroniques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques, programmes d'ordinateurs enregistrés. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues, photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision. Communication par services télématiques. Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, vidéo cassettes, cassettes audio, cédéroms, câbles, voie hertzienne, satellites ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de courriers électroniques et d'information sur Internet. Education, formation, divertissement, divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; publication de revues, de livres, de textes autres que publicitaires ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de cassettes et disques audio et vidéo ; location de cassettes et disques audio et vidéo, de films, d'enregistrement phonographiques, d'enregistrements sonores, location de supports audiovisuels, leurs appareils, instruments et accessoires ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) à buts éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.